Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
COMAU SCIAKY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797129
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque S

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) COMAU SCIAKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAU SCIAKY domicilié(e) 140, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 307 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 14 juin 2009.

COMAU SCIAKY a également déposé les autres marques suivantes : SCIAKY


COMAU SCIAKY S.A. Société Anonyme - 140, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 422307207


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Machines-outils, notamment machines électriques de soudage par résistance, par arc, par faisceau d'électrons, par friction, par laser, par diffusion, machines et instruments électriques de coupage par résistance, par arc, par faisceau d'électrons, par laser ; appareils et instruments électrique à savoir : machines de soudure et de forgeage, robots industriels. Instruments électriques de soudage par résistance, par arc, par faisceau d'électrons, par friction, laser, par diffusion ; instruments de contrôle électronique et de commande pour robots industriels ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; machines à calculer et d'enseignement. Appareils et instruments électriques à savoir : machines de chauffage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.